Mentions Légales

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du site web https://www.mesjolisgateaux.fr

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Responsabilité
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Mes Jolis Gâteaux  s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes.

Mes Jolis Gâteaux s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Mes Jolis Gâteaux décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Mes Jolis Gâteaux se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Mes Jolis Gâteaux ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Hébergement

Le présent site est hébergé par la société :

OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Édition du site

Le présent site est édité par :

Mes Jolis Gâteaux – Bélier Coline

5 Rue de la paix

92100 Boulogne Billancourt

contact[arobase]mesjolisgateaux.fr

Tel : 06.67.88.50.14

 

Webmaster :

Agence Cuivre
www.agence-cuivre.com

Dénomination

Société Mes Jolis Gâteaux

Statut : SARL au capital de 1000 €

N° Siret : 80382366500010

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de ce site ont étés déclarés à la CNIL. L’ensemble de ces traitements est réalisé par l’éditeur du site.

Pour chacun de ces traitements et conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles le concernant: il est possible de demander que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées.

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette …) à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation.
Il est transmis par le serveur d’un site internet à votre navigateur. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.
Lorsque vous consultez les sites jeanviet.info et blogbuster.fr, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies et notamment des cookies publicitaires.

 

Like us on Faceook

Follow us on Instagram

Links

Online Quote
Rates
Who are we?
Legal Notice
Accessibilité